Les enseignements par spécialités de première année

Fondements du droit

Responsable pédagogique : Élodie DJORDJEVIC

La séance inaugurale du séminaire sera donnée par le professeur Olivier BEAUD.

Les séminaires de Mme Élodie DJORDJEVIC porteront sur l’État et le concept de souveraineté : à partir de l’étude des conceptions différenciées de la souveraineté et de l’État que sont celles, fondatrices, de Bodin, de Hobbes, de Locke et Rousseau, de certaines critiques libérales de l’illimitation de souveraineté (Constant), comme de certaines des objections émises contre la compréhension de la politique au prisme de ce concept (Arendt), ce cours vise, tout à la fois, à éclairer les caractéristiques de l’État moderne et à mesurer la pertinence, la force et les limites du concept de souveraineté pour penser la politique et son champ, tout en permettant d’analyser de nombreux concepts communs au droit public et à la philosophie politique.
Des textes et les exempliers qui serviront d’appui aux séances et à la réflexion seront mis à disposition des étudiants sur l’espace créé pour le cours sur la plateforme « Moodle Agorassas », dont les informations de connexion seront communiquées par mail, à leur adresse universitaire, avant la première séance du cours et auquel ils devront s’inscrire au plus vite, toutes les informations relatives au cours étant ensuite transmises exclusivement par ce canal.

Outre ces textes qui seront à lire et travailler avant les séances, il est très vivement conseillé aux étudiants de se procurer et de lire les ouvrages suivants :

• Thomas HOBBES, Du citoyen, trad. Ph. Crignon, Paris, GF-Flammarion, 2010
• John LOCKE, Second traité du gouvernement, trad. J.-F. Spitz, Paris, PUF, 1994
• Jean-Jacques ROUSSEAU, Du Contrat social, Paris, GF-Flammarion, 2012 (avec l'introduction et la présentation de B. Bernardi)

L’objectif des séminaires d’Antoine TOUZAIN est de faire réfléchir les étudiants sur certaines problématiques actuelles autour du droit et de la justice (développement du numérique, lutte contre le dérèglement climatique, etc.), tout en mobilisant des éléments de culture générale. Les thèmes aborderont les rapports entretenus par le droit avec d’autres disciplines : économie, mathématique ou encore sciences cognitives.
Un fascicule sera remis avant chaque séminaire, comprenant des textes de droit (lois, décisions, réflexions doctrinales) et extra-juridiques (articles de presse, extraits de littérature), que les étudiants devront lire en amont pour amorcer la réflexion.

L’objectif des séminaires de Claire-Marie PÉGLION-ZIKA est d’enrichir la culture juridique des étudiants en approfondissant chaque année un thème de droit civil et en l’analysant sous un angle transversal. Le but de cette approche est de faire comprendre aux étudiants les évolutions actuelles du droit, et plus particulièrement, les bouleversements qu’ont connus ces dernières années les sources du droit et la hiérarchie des normes.
À l’aide de documents variés (textes juridiques classiques ou contemporains, jurisprudences et articles de doctrine marquants), les étudiants seront ainsi invités à réfléchir et à débattre sur les enjeux passés et actuels des thèmes présentés. Cette année, les deux séminaires auront pour thème général « Le dialogue des juges et les droits fondamentaux – Réflexion à partir de l’exemple de la dignité humaine ».

L’objectif des séminaires de Guillaume LEROY consiste à initier les étudiants aux modes émergents d’argumentation au sein de la culture juridique française. En particulier, l’argument conséquentialiste évalue la portée et la valeur d’une solution en fonction des conséquences qu’elle est susceptible d’emporter. Dans le cadre de la réforme de la Cour de cassation, se pose la question de l’intégration de ce type d’argument à la motivation de ses arrêts. Le séminaire sera l’occasion d’évaluer la pertinence et l’impact que pourrait avoir une telle mutation, s’agissant d’un argument qui entre totalement en inadéquation avec le formalisme caractéristique de la manière traditionnelle d’argumenter dans le discours juridique national.

Droits étrangers, comparaison et grands enjeux juridiques internationaux

Responsable pédagogique : Thomas GENICON

Thomas GENICON assure trois séances visant à montrer comment le droit et l’étude du droit peuvent s’inscrire dans une perspective internationale. Il est question de confronter le droit avec le phénomène des relations internationales et de comprendre le rôle que peut être amené à jouer un juriste dans un contexte international.

Plusieurs thèmes sont abordés dans cette perspective : la dialectique droit interne/droit international ou culture nationale/universalisme ; la clarification de ce que l’on entend par « droit international » ou « internationalité du droit » (quelles différences entre droit international public, droit international privé, droit global, droit supranational, droit comparé, etc. ?) ; le rôle des langues dans la construction du droit ; les différents systèmes de droit ainsi que la comparaison entre les droits (le droit comparé).

Jean-Sébastien BORGHETTI assure une séance portant sur la formation des juristes dans différents systèmes juridiques du monde.

Par la suite, à quelques exceptions près, les séances auront pour objet, tout au long de l’année, d’introduire les étudiants à 7 grands systèmes juridiques étrangers : le droit allemand, le droit anglais, le droit italien, le droit étasunien, les droits latino-américains, le droit japonais et le droit québecois. À chaque fois, la présentation sera faite par un professeur étranger, enseignant dans le système juridique considéré (voir la liste des enseignants) et aura lieu selon les mêmes modalités. L'enseignement se fera, en effet, en deux temps.

Dans un premier temps, un cours théorique présentera le système juridique dans ses grandes lignes.

Dans un second temps, l'enseignant animera un séminaire plus pratique et interactif, bâti autour d'un cas (une affaire ou un procès célèbre, une décision de justice particulièrement importante, etc.). Avant ce séminaire, l'intervenant décrira, dans une brève note écrite, le cas et le litige aux étudiants qui seront invités à préparer en avance et en petits groupes des éléments de solution.

Économie-gestion

Responsable pédagogique : Muriel de FABRÈGUES

Économie

Ce cours est assuré par Nicolas FRÉMEAUX. Avant toute analyse économique du droit, dans lequel l'État a un rôle prépondérant, il est nécessaire de comprendre ce qui justifie l'intervention de l'État, et ce, quelle que soit la forme de cette intervention. L'objectif de ce cours consiste donc à comprendre comment les économistes justifient l'intervention de l'État. Pour cela, nous adoptons une approche microéconomique afin d’étudier le fonctionnement des marchés. Le cours est divisé en deux grandes parties.
Nous étudierons dans un premier temps la question de l’allocation des ressources à travers les comportements d’offre et de demande. À cette fin, seront mobilisées de nombreuses notions comme l’élasticité et le surplus. Puis, nous analyserons l’effet de certaines politiques, comme le contrôle des prix et la fiscalité, sur le fonctionnement du marché. Dans certains cas, cette intervention peut être justifiée pour des raisons d’efficacité. Nous étudierons ces motifs d'intervention à travers les exemples des externalités et des biens publics.

Gestion

Ce cours, assuré par Simon PORCHER, a pour objectif d’initier les étudiants juristes aux notions fondamentales des sciences de gestion et en particulier de les sensibiliser à l’importance de la théorie des organisations, pour mieux comprendre le fonctionnement des entreprises et des organisations en général.
La première partie du cours présentera une brève histoire du management, avec des perspectives sur les théories de la motivation au travail et sur le leadership. La seconde partie du cours évoquera des mécanismes inhérents aux organisations, notamment la création de cultures, et de règles formelles et informelles, ou de gestion des conflits. La dernière partie du cours d’initiation à la gestion sera dédiée à la présentation d’outils de diagnostic stratégique, de gouvernance et de responsabilité sociale et environnementale.

Évaluation

En première année, chacune des quatre matières suivies (Grands enjeux stratégiques; Fondements du droit; Droits étrangers, comparaison et grands enjeux internationaux; Economie-gestion) donnent lieu à une note finale sur 20. Chaque matière est affectée d'un coefficient 1.

Pour être admis en deuxième année du Collège de droit, les étudiants doivent avoir obtenu au minimum une moyenne de 13/20 au Collège de droit et de 13/20 à la première année de Licence de droit

À la fin de la première année, les étudiants choisissent une spécialité parmi les trois qu’ils ont suivies